Quelques réalisations de gestion du cimetière O Multimedia

Niaux (09)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Niaux.
Mairie située dans le département de l’Ariège (09).
165 concessions sur 1 cimetière + 1columbarium.
Option « Reprise des anciennes données ».

Gestion cimetière Ariège

Gestion cimetière de NIAUX dans l’Ariège

Rouvres-en-Plaine (21)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Rouvres-en-Plaine.
Mairie située dans le département de la côte d’or (21).
300 concessions sur 1 cimetière + 1columbarium.
Option « Reprise des anciennes données ».

Gestion cimetière Côte d'Or

Gestion cimetière Côte d’Or

Naillat (23)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Naillat.
Mairie située dans le département de la Creuse (23).
700 concessions sur 1 cimetière avec extension + 1columbarium.

Gestion cimetière dans la Creuse

Gestion cimetière dans la Creuse

Berthecourt (60)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Berthecourt.
Mairie située dans le département de l’Oise (60).
600 concessions sur 1 cimetière avec Columbarium.

Gestion cimetière dans l'Oise

Gestion cimetière dans l’Oise

Nouzerines (23)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Nouzerines.
Mairie située dans le département de la Creuse (23).
230 concessions sur 1 cimetière.
Option « Module d’interrogation site Web »

Gestion cimetière dans la Creuse

Gestion cimetière dans la Creuse

St Martin de la Brasque (84)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à St-Martin-de-la-Brasque.
Mairie située dans le département du Vaucluse (84).
320 concessions sur 1 cimetière + 1columbarium.
Option « Reprise des anciennes données »

Gestion cimetière dans le Vaucluse

Gestion cimetière dans le Vaucluse

Lasbordes (11)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Lasbordes.
Mairie située dans le département de l’Aude (11).
330 concessions sur 1 cimetière + 1columbarium.
Option « Reprise des anciennes données »
Option « Guidage des visiteurs du cimetière par FlashCode »

Gestion cimetière dans l'Aude

Gestion cimetière de Lasbordes, dans l’Aude (11)

Castaignos-Souslens (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Castaignos-Souslens.
Mairie située dans le département des Landes (40).
120 concessions sur 1 cimetière + 1columbarium.
Option « Guidage des visiteurs du cimetière par FlashCode »

Gestion cimetière dans les Landes

Gestion cimetière Castaignos-Souslens dans les Landes

Gestion des cimetières : un service en voie d’informatisation

Un article très intéressant sur l’informatisation des cimetières en France lu sur le site assurance-obseques.fr


O Multimedia, votre prestataire pour la gestion informatique de votre cimetière, devis gratuit ici

Dynamiser la gestion des cimetières

Les objectifs sont multiples, mais ils ont toujours comme finalité de clarifier les données et de dynamiser les actions.

Il s’agit avant tout de numériser, conserver et classer des archives qui remontent sur plusieurs décennies, afin de fluidifier leur consultation.

Il est aussi possible d’enregistrer les plans du lieu, le quadrillage des tombes, des photographies aériennes qui permettent de repérer en un clic les places disponibles et de les répartir plus rapidement, une application très pratique surtout quand il y a plusieurs hectares à inspecter.

Les contrats de concession ainsi que leur situation (autorisation, état du monument, renouvellement, …) font également l’objet de listing détaillés, afin de faciliter… en savoir plus

Bonneuil-les-Eaux (60)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Bonneuil-les-eaux.
Mairie située dans le département de l’Oise (60).
480 concessions sur 1 cimetière + nouveau cimetière + 1columbarium.
Option « Reprise des données ancien plan »

Logiciel cimetière Oise

Gestion cimetière Bonneui-les-Eaux dans l’Oise

Ygos-Saint-Saturnin (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Ygos-saint-Saturnin.
Mairie située dans le département des Landes (40).
820 concessions sur 1 cimetière + 3 columbarium.

Logiciel cimetière Landes

Gestion cimetière Ygos-Saint-Saturnin dans les Landes

Mauries (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Mauries.
Mairie située dans le département des Landes (40).
86 concessions sur 1 cimetière + 1 columbarium.
Option reprise et relevé des données.

Gestion cimetière dans les Landes

Gestion cimetière Mauries dans les Landes

St-Pierre-Es-Champs (60)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Saint-Pierre-Es-Champs.
Mairie située dans le département de l’Oise (60).
300 concessions sur 1 cimetière + 3 columbariums.

Gestion cimetière St-Pierre-es-Champs

Gestion cimetière St-Pierre-es-Champs

Labrit (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Labrit.
Mairie située dans le département des Landes (40).
740 concessions sur 1 cimetière + 1 extension.

Gestion cimetière LABRIT dans les Landes

Gestion cimetière LABRIT dans les Landes

La reprise des concessions funéraires

La reprise des concessions funéraires en état d’abandon

La reprise des concessions funéraires en état d’abandon est souvent un casse-tête pour les municipalités en manque de place dans leur cimetière. Cette procédure est fastidieuse, très encadrée légalement (voir texte ci-dessous issu de l’association des Maires de France) et très longue.

Notre solution de gestion informatique des cimetière peut vous aider et vous faire gagner du temps pour cette procédure.


La reprise des concessions funéraires en état d’abandon est autorisée par les articles L. 2223-17, L. 2223-18 et R. 2223-12 à R.2223-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Pour qu’une concession funéraire puisse faire l’objet d’une reprise, il convient qu’elle remplisse trois critères :
– avoir plus de trente ans d’existence ;
– la dernière inhumation a dû être effectuée il y a plus de 10 ans ;
– être à l’état d’abandon.

S’agissant de la notion d’état d’abandon, le code général des collectivités territoriales ne donne ici aucune précision. Toutefois, il ressort de la jurisprudence que cet état se caractérise par des signes extérieurs nuisant au bon ordre et à la décence du cimetière. Ainsi, des concessions qui offrent une vue « délabrée et envahie par les ronces ou autres plantes parasites » ou qui sont « recouvertes d’herbe ou sur lesquelles poussent des arbustes sauvages » sont reconnues à l’état d’abandon.

La constatation de l’état d’abandon

La constatation de l’état d’abandon constitue la première étape de la procédure.
Il convient avant tout de vérifier que la concession funéraire a plus de trente ans et qu’aucune inhumation n’y a été effectuée depuis dix ans.
NB : Les concessions centenaires ou perpétuelles, dont l’entretien incombe à la commune ou à un établissement public de coopération intercommunale, en exécution d’une donation ou d’une disposition testamentaire régulièrement acceptée, ne peuvent faire l’objet d’une procédure de reprise.
– La rédaction d’un procès-verbal de constat d’abandon
L’état d’abandon doit être constaté par procès-verbal dressé sur place par le maire (ou son délégué) après transport sur les lieux, accompagné d’un fonctionnaire de police délégué par le chef de circonscription ou, à défaut de ce dernier, d’un garde champêtre ou d’un policier municipal.
NB : si la commune est en zone gendarmerie et qu’elle ne dispose ni d’un garde champêtre, ni d’un policier municipal, il est conseillé que le maire soit accompagné d’un de ses adjoints.

Si le maire a connaissance de descendants ou successeurs du concessionnaire de la concession abandonnée, il doit les aviser un mois à l’avance, par lettre recommandée avec accusé de réception, du jour et de l’heure de la constatation et les inviter à y participer. Faute d’adresse connue, l’avis doit être affiché à la mairie et à la porte du cimetière.
Les mentions devant figurer dans le procès-verbal sont indiquées à l’article R. 2223-14 du CGCT et doivent décrire avec précision l’état dans lequel se trouve la concession.
Cette description est très importante car c’est grâce à elle que, trois ans plus tard, lors du second constat, on pourra établir si des améliorations ont été apportées ou si, au contraire, les dégradations constatées ont évolué.
– L’affichage et la notification du procès-verbal
Le procès-verbal constatant l’état d’abandon doit être notifié aux représentants de la famille.
Lorsqu’il a connaissance de l’existence de descendants ou successeurs des concessionnaires, le maire doit leur notifier, par lettre recommandée avec accusé de réception, copie du procès-verbal, dans les huit jours qui suivent la rédaction du procès-verbal et les mettre en demeure de rétablir la concession en bon état d’entretien.
Le maire doit parallèlement porter à la connaissance du public, dans les huit jours de son établissement, des extraits du procès-verbal en les faisant afficher durant un mois à la mairie et au cimetière, à deux reprises et à quinze jours d’intervalle.
NB : en pratique, interviennent donc trois affichages d’un mois entrecoupés par deux quinzaines sans affichage. Les extraits de ce procès-verbal font donc l’objet de trois affichages successifs puisque ces affiches sont renouvelées deux fois à quinze jours d’intervalle (cf. réponse ministérielle n° 04374 du 20 juin 2013, JO Sénat).
Il est opportun que le maire tienne une liste des concessions dont l’état d’abandon a été constaté (Cette fonction est incluse dans notre logiciel de gestion des cimetières).
L’état d’abandon constaté par procès-verbal ne doit pas avoir été interrompu dans les trois ans qui suivent l’expiration de la période des affichages par un acte d’entretien constaté contradictoirement. Si tel est le cas, la concession, de nouveau entretenue, sort de la procédure.
Trois ans après l’affichage du procès-verbal de constat, un nouveau procès-verbal rédigé dans les mêmes conditions doit constater que la concession continue d’être en état d’abandon et doit notifier aux intéressés les mesures envisagées.
Un mois après la notification, le maire saisit le conseil municipal afin de décider de la reprise ou non de la concession.

La décision de reprise

Aux termes de l’article L. 2223-17 du CGCT, la reprise par la commune d’un terrain affecté à une concession en état d’abandon est prononcée par arrêté motivé du maire. Le maire ne peut le faire que dans la mesure où le conseil municipal s’est montré favorable à la mesure, mais il n’est pas tenu de suivre cet avis favorable.
L’arrêté du maire, qui doit être porté à la connaissance du public, est exécutoire de plein droit dès qu’il a été procédé à sa publication et à sa notification.

La reprise des concessions et les droits de la commune sur les terrains repris

Un mois après la publication et la notification de l’arrêté prononçant la reprise de la concession abandonnée, le maire peut faire enlever les matériaux des monuments et les emblèmes funéraires restés sur la concession.
Le maire peut alors concéder à nouveau le terrain de la concession reprise à condition d’avoir respecté au préalable les trois formalités suivantes :

– avoir fait procéder à l’exhumation des restes des personnes inhumées dans l’emplacement repris et les avoir fait réunir dans un cercueil ;

– avoir fait aussitôt réinhumer ces restes dans un emplacement du même cimetière affecté à perpétuité par un arrêté municipal et aménagé en ossuaire.
NB : lorsque le cimetière n’offre pas d’emplacement suffisant pour construire un ossuaire, les restes peuvent être transférés, par décision du maire, dans l’ossuaire d’un autre cimetière appartenant à la commune.

– avoir consigné les noms des personnes dans un registre tenu à la disposition du public.

Attention : le contenu extrêmement pointilleux de la procédure de reprise de concession en état d’abandon exige un respect absolu des conditions, formalités et délais de procédure détaillés ci-dessus.

logiciel gestion du cimetière Charente

Optez pour notre logiciel de gestion des cimetières pour faciliter vos reprises de concessions

Plan pour les visiteurs du cimetière

Option permettant aux visiteurs du cimetière de trouver l’emplacement d’une concession grâce à leur téléphone mobile.

Cette fonction complémentaire au logiciel cimetière nous a été demandée par quelques communes désirant orienter de manière autonome les visiteurs se rendant sur place au cimetière à la recherche d’une concession.
Nous utilisons donc la photo aérienne servant de base à votre logiciel pour créer une plaque signalétique à poser à l’entrée du cimetière couplée à un système de flashCode qui sera scanné depuis le téléphone mobile du visiteur.

…EN SAVOIR PLUS…

Horsarrieu (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Horsarrieux.
Mairie située dans le département des Landes (40).
160 concessions sur 1 cimetière, 1 columbarium.

gestion cimetière Landes

Cimetière d’Horsarrieux

 

Chambon (17)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Chambon.
Mairie située dans le département de la Charente-Maritime (17).
570 concessions sur 3 cimetières, 3 columbariums.

gestion cimetière Charente

Cimetière de Chambon

Miramont-Sensacq (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Miramont-Sensacq.
Mairie située dans le département des Landes (40).
340 concessions sur 2 cimetières, pas de columbarium.

gestion cimetière Landes

Cimetière de Miramont-Sensacq

Duhort-Bachen (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Duhort-Bachen.
Mairie située dans le département des Landes (40).
400 concessions sur 2 cimetières, 1 columbarium 6 emplacements.

Gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière Duhort-Bachen, Landes

Angy (60)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Angy.
Mairie située dans le département de l’Oise (60).
600 concessions, 1 columbarium 12 emplacements + 3 columbarium 10 emplacements

logiciel gestion cimetière Oise

Photo aérienne gestion du cimetière d’Angy, Oise

Saint-Ouen-De-Mimbré (72)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à St-Ouen-De-Mimbré.
Mairie située dans le département de la Sarthe (72).
370 concessions, 1 columbarium 6 emplacements.
Particularité : Cimetière en agrandissement.

logiciel gestion cimetière Sarthe

Photo aérienne gestion du cimetière de St Ouen de Mimbré, Sarthe

Ornaisons (11)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Ornaisons.
Mairie située dans le département de l’Aude (11).
550 concessions, 1 columbarium 12 emplacements.
Particularités : 3 cimetières jumelés.

logiciel gestion cimetière Aude

Photo aérienne gestion du cimetière à Ornaisons, Aude

Saint-Félix (60)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Saint-Félix.
Mairie située dans le département de l’Oise (60).
240 concessions, 1 columbarium 8 emplacements.

logiciel gestion cimetière Oise

Photo aérienne gestion du cimetière de St-Félix, Oise

Campagne (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Campagne.
Mairie située dans le département des Landes (40).
330 concessions, 1 columbarium 10 emplacements.
Particularité : option de reprise des anciennes données cimetière sur Excel.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière de Campagne, Landes

Vidouze (65)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Vidouze.
Mairie située dans le département des Hautes Pyrénées (65).
190 concessions.

logiciel gestion cimetière Hautes Pyrénées

Photo aérienne gestion du cimetière de Vidouze, Hautes Pyrénées

 

Lafitole (65)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Lafitole.
Mairie située dans le département des Hautes Pyrénées (65).
220 concessions.

gestion cimetière Hautes Pyrénées

Photo aérienne gestion du cimetière à Lafitole, Hautes Pyrénées

 

Bahus-Soubiran (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Bahus-Soubiran.
Mairie située dans le département des Landes (40).
160 concessions.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière à Bahus-Soubiran, Landes

 

Labatut-Rivière (65)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Labatut-Rivière.
Mairie située dans le département des Hautes Pyrénées (65).
190 concessions, 1 columbarium 6 emplacements.

logiciel gestion cimetière Hautes Pyrénées

Photo aérienne gestion du cimetière à Labatut-Rivière, Hautes Pyrénées

Lahitte-Toupière (65)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Lahitte-Toupière.
Mairie située dans le département des Hautes Pyrénées (65).
160 concessions.

gestion cimetière Hautes Pyrénées

Photo aérienne gestion du cimetière à Lahitte-Toupière, Hautes Pyrénées

 

Corneillan (32)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Corneillan.
Mairie située dans le département du Gers (32).
145 concessions.
Particularité : cimetière en forte pente.

logiciel gestion cimetière Gers

Photo aérienne gestion du cimetière à Corneillan, Gers

 

Projan (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Projan.
Mairie située dans le département des Landes (40).
150 concessions.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière de Projan, Landes

Latrille (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Latrille.
Mairie située dans le département des Landes (40).
140 concessions.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière à Latrille, Landes

Lussagnet (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Lussagnet.
Mairie située dans le département des Landes (40).
60 concessions.
Particularité : notre plus petit cimetière à ce jour !

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière à Lussagnet, Landes

Viella (32)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Viella.
Mairie située dans le département du Gers (32).
620 concessions, 1 columbarium 12 emplacements.
Particularité : option de reprise des anciennes données cimetière sur Excel.

logiciel gestion cimetière Gers

Photo aérienne gestion du cimetière à Viella, Gers

Bernède (32)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Bernède.
Mairie située dans le département du Gers (32).
160 concessions.

logiciel gestion cimetière Gers

Photo aérienne gestion du cimetière à Bernède, Gers.

Saint-Agnet (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à St-Agnet.
Mairie située dans le département des Landes (40).
160 concessions.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière de St-Agnet, Landes

Eugénie-les-Bains (40)

O Multimedia installe la gestion informatique du cimetière à Eugénie-les-Bains.
Mairie située dans le département des Landes (40).
260 concessions, 1 columbarium 8 emplacements.

logiciel gestion cimetière Landes

Photo aérienne gestion du cimetière à Eugénie-les-Bains, Landes